loading
Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.sos-abeilles-94.fr sont :

Éditeur du Site :

Responsable éditorial : Murat Çetinkaya
Conception et création du site Internet : Stéphanie Papiau
https://stephaniepapiau.fr/

Hébergement : 

IONOS SARL
Adresse : 7 place de la Gare
BP 70109 57200 Sarreguemines CEDEX

Conditions d’utilisation :

Ce site ( www.sos-abeilles-94.fr ) est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Google Chrome, etc…
SOS Abeilles 94 met en œuvre tous les moyens dont il dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.

Propriété intellectuelle : 

Tout le contenu du présent sur le site  www.sos-abeilles-94.fr , incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans mon accord par écrit . Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Données personnelles :  

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Limite de responsabilité :  

Malgré un contrôle approfondi,  www.sos-abeilles-94.fr n’est pas responsable des liens externes. Cela s’applique aux sites internet dont je fais référence sur mon site ou aux liens hypertextes pointant vers mon site  www.sos-abeilles-94.fr toute responsabilité quant à leurs contenus. Si vous repérez un contenu illégal ou illicite, vous pouvez me le signaler par email via le formulaire de contact

Cookies :

Le site www.sos-abeilles-94.fr peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations . Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

 

Consentement à l'utilisation de Cookies selon le RGPD avec Real Cookie Banner